Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITEZ L'ETE
AGACOM SA

Numéro de dépôt :
3498401
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
14/05/2017
FRUITEZ L\'ETE de AGACOM

Présentation de la marque FRUITEZ L'ETE

Déposée le 14 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) AGACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « FRUITEZ L'ETE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGACOM domicilié(e) 23 a rue du Luxembourg L 5752 FRISANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGACOM Monsieur TRIOL Eric domicilié(e) 23 a rue du Luxembourg L 5752 FRISANGE,LUXEMBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITEZ L'ETE est expirée depuis le 14 mai 2017.

AGACOM a également déposé les autres marques suivantes : POMMES D'APIC , VÉLEAU , it's me , Kokine , BUTTERFLY , Kokin , DOUCE VALLÉE , FIT CO , EROS , SO ETHIQUE


AGACOM SA - 23 a rue du Luxembourg L 5752 FRISANGE - France


AGACOM Monsieur TRIOL Eric - 23 a rue du Luxembourg L 5752 FRISANGE,LUXEMBOURG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-24

Republication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.